Subventions et crédits d’impôt pour les rénovations en Alberta

Comme nous le savons très bien, rénover une maison peut coûter extrêmement cher, sans compter que le processus peut être stressant et prendre beaucoup de temps. Tout le monde n’est pas en mesure de consacrer les fonds nécessaires aux projets qu’il souhaite ou doit réaliser. Heureusement, partout au Canada, il existe plusieurs options de financement, de subventions, de crédits d’impôt et d’aides financières pouvant s’appliquer à votre projet de rénovation résidentielle, selon votre province.

L’Alberta offre quelques options, notamment des subventions, des crédits d’impôt et des remboursements destinés aux propriétaires qui souhaitent rendre leur maison plus accessible et plus écologique. 

Pouvez-vous déduire des rénovations ou des améliorations domiciliaires de vos impôts fédéraux au Canada ?

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RAMP et crédit d’impôt pour l’accessibilité domiciliaire

Le Residential Access Modification Program,  aussi connu sous le nom de RAMP, offre des subventions pour aider les ménages à faible revenu en Alberta qui font face à des problèmes de mobilité à adapter leur domicile afin de faciliter l’accès et les déplacements à l’intérieur de la maison. Les personnes admissibles au RAMP peuvent recevoir jusqu’à 12 000 $ par année et jusqu’à 24 000 $ sur une période de prestations de 10 ans.  

 Peu importe leur âge, toutes les personnes en fauteuil roulant qui répondent aux critères du programme sont admissibles. Toutefois, vous devez être citoyen canadien ou résident permanent, avoir résidé en Alberta pendant une période consécutive de 90 jours et détenir une carte d’assurance maladie de la province pour recevoir ces subventions de rénovation domiciliaire. Sont également admissibles les personnes vivant avec une maladie neurodégénérative progressive, notamment la sclérose en plaques, la dystrophie musculaire, la SLA, la MPOC, ainsi que les personnes ayant subi un AVC sans rétablissement complet, les personnes atteintes de la maladie de Parkinson, de la maladie d’Alzheimer, de spina-bifida, de lésions de la moelle épinière ou celles qui ont besoin d’une aide à la marche.  

Cette demande de subvention comporte plusieurs critères précis, notamment des lignes directrices en matière de revenu, des exigences liées aux travaux de rénovation et des priorités d’admissibilité. Par conséquent, si vous pensez être admissible et souhaitez présenter une demande, consultez attentivement la page Web de Human Services Alberta pour obtenir plus de détails.

Un autre programme offert aux Canadiens est le crédit d’impôt pour l’accessibilité domiciliaire, aussi appelé HATC. Il s’agit d’un crédit d’impôt non remboursable permettant aux personnes admissibles de demander un crédit d’impôt après avoir rénové leur habitation afin d’en améliorer l’accessibilité, la mobilité et la sécurité des occupants. Ces améliorations doivent être adaptées aux besoins des personnes admissibles afin de réduire les risques de blessure.

Quel est le crédit d’impôt pour la rénovation domiciliaire offert par l’ARC en 2023 ?

Dans le cadre du budget de 2022, le gouvernement du Canada a instauré le Crédit d’impôt pour la rénovation d’habitations multigénérationnelles, aussi appelé CIRHM. Il s’agit d’un crédit d’impôt remboursable visant à aider les particuliers admissibles à rénover leur habitation afin d’y ajouter un logement secondaire, c’est-à-dire une habitation multigénérationnelle, pour cohabiter avec des membres de leur famille immédiate admissibles.

Pour obtenir ce crédit d’impôt, les particuliers admissibles doivent être des aînés, soit des personnes âgées de 65 ans ou plus avant la fin de l’année d’imposition, ou des personnes âgées de 18 ans ou plus avant la fin de l’année d’imposition durant laquelle les rénovations ont eu lieu et admissibles au crédit d’impôt pour personnes handicapées.

Pour en savoir plus sur ce crédit d’impôt, consultez le site Web du gouvernement du Canada.

Initiatives de rénovation domiciliaire axées sur les énergies renouvelables en Alberta

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Vert, c’est gagnant ! En Alberta, les propriétaires disposent de plusieurs incitatifs financiers pour réduire leurs émissions et leur empreinte carbone, notamment pour compenser la tarification du carbone appliquée sur les combustibles. Les ménages albertains reçoivent d'ailleurs automatiquement la Remise canadienne sur le carbone lors de leur déclaration de revenus. Parallèlement, pour aider concrètement les foyers à réduire leurs factures d'énergie, de nouveaux programmes d'efficacité énergétique ont pris le relais sur le terrain.

Pour les ménages à faible ou moyen revenu, le programme d'amélioration résidentielle (Home Upgrades Program) offre une évaluation énergétique et l'installation entièrement gratuite de produits d'efficacité énergétique, comme l'isolation, des fournaises à haute efficacité, des thermostats programmables et des ampoules LED, dans plusieurs villes de la province. Pour les autres propriétaires, le programme d'amélioration de l'énergie propre (CEIP), notamment actif à Calgary, permet de financer jusqu'à 100 % de travaux majeurs comme l'installation de panneaux solaires ou de thermopompes, avec un remboursement pratique et flexible étalé directement sur le compte de taxes foncières de la propriété.

Les résidents de Banff peuvent également demander des remboursements et des incitatifs s’ils choisissent d’ajouter à leur maison des caractéristiques écologiques ou écoénergétiques afin de réduire leur consommation d’énergie. La réduction de la consommation d’eau et de la consommation d’énergie à domicile sont deux façons pour les propriétaires de Banff d’économiser de l’argent tout en obtenant des remboursements après l’installation d’appareils écologiques.

Il existe plusieurs options de remboursements pour réduire la consommation d’eau, notamment le remplacement d’une toilette par un modèle à double chasse ou haute efficacité, l’installation d’une laveuse ou d’un lave-vaisselle certifié Energy Star, ainsi que l’installation de barils récupérateurs d’eau de pluie.

En ce qui concerne la réduction de la consommation d’énergie à domicile, les propriétaires peuvent réduire leurs factures d’électricité et de gaz, de même que leurs émissions de gaz à effet de serre, grâce à l’installation de produits certifiés Energy Star. Ceux-ci peuvent comprendre des réfrigérateurs pleine grandeur, des systèmes solaires certifiés de chauffage de l’eau, des thermostats programmables ainsi que des thermopompes (à noter que la remise directe de 500 $ pour l’achat d’une fournaise a été supprimée, ces appareils étant désormais la norme par défaut).

Le montant du remboursement varie d’un ménage à l’autre et d’un produit à l’autre. Si vous envisagez ce type d’amélioration, consultez le site Web de Banff pour obtenir plus d’information à ce sujet.  

En tant que propriétaire, aîné admissible ou personne admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées, il est non seulement important, mais aussi avantageux de savoir si vous êtes admissible à des crédits d’impôt, des incitatifs ou des subventions pour des travaux de rénovation ou d’amélioration domiciliaire.